L’entrée en vigueur du code pénitentiaire
17 novembre 2023
sous la responsabilité scientifique de Céline Maillafet et Catherine Tzutzuiano Le 1er mai 2022 est entré en vigueur, un code inédit en France : le
Retrouvez toutes les publications du laboratoire CDPC :
Etat, droit et mutation numérique Regards croisés sur la dématérialisation
8 mars 2023
sous la responsabilité scientifique de Michaël BARDIN et de Sylvie SCHMITT Cet ouvrage est le fruit de la rencontre des chercheurs du Centre de Droit
Actes des Doctoriades – Ateliers du CDPC Jean-Claude Escarras (Les violences 2019 – La responsabilité 2021)
14 décembre 2021
Les Cahiers du CDPC – vol 15 – 2020-2021 – 198 p. Les doctoriades sont d’abord un exercice collectif de recherche juridique et politique organisé,
Le Protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l’homme. Mise en œuvre et effets de la procédure d’avis consultatifs
7 novembre 2021
Sous la direction de Tatiana Disperati et de Catherine Tzutzuiano PUAM – 2021 – 242 p. Entré en vigueur le 1er août 2018, pour les
Le droit fiscal italien de crise
1 octobre 2021
Bruylant – 2021 – 337 p. Par Sylvie Schmitt La crise financière de 2008 a déstabilisé l’économie italienne et creusé le déficit public. Sous la
Systèmes de contrôle de constitutionnalité par voie incidente et protection des personnes en situation de vulnérabilité : approche de droit comparé
1 mai 2021
Confluence des droits – UMR DICE – n°14 – 2021 – 584 p. sous la direction de Caterina Severino et Hubert Alcaraz Répondant à l’appel à
Sistemi di welfare e protezione effettiva dei diritti degli stranieri : una prospettiva multilivello – Les systèmes de Welfare (tome 2)
7 janvier 2021
Editoriale Scientifica – 2021 – 302 p. Sous la direction scientifique de Caterina Severino et Laura Montanari Le présent ouvrage regroupe les actes du Colloque
Réflexions juridiques sur la protection des écosystèmes aquatiques
15 décembre 2020
PUAM – 2020 – 124 p. Sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt Curieux concept que celui de l’écosystème aquatique. Curieux parce qu’il émane des
Du « droit constitutionnel au juge » vers un « droit au juge constitutionnel » ? Perspectives de droit comparé
15 juillet 2020
LGDJ – Fondation Varennes – Collection Colloques et essais – 15 juillet 2020 – 314 p. Sous la direction scientifique de Laurence Gay et de
La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable
7 avril 2020
PUAM – 2020 – 214 p. Sous la responsabilité scientifique de Jean-Jacques Pardini et de Guillaume Payan Il est fréquent de lire sous la plume
Dialectique de la Liberté
1 décembre 2019
Les cahiers du CDPC – vol 14 – 2018-2019 – 194 p. Cette nouvelle livraison des Cahiers du CDPC se veut porteuse d’une dialectique de
Trois précurseurs italiens du droit constitutionnel
2 juillet 2019
Giuseppe Compagnoni – Gaetano Filangieri – Pellegrino RossiLa mémoire du droit – 2019 – 704 p.
Joseph Louis Elzear Ortolan, juriste toulonnais, français et européen
8 janvier 2019
Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique – 2018 – pp. 145-519. Actes du colloque international organisé les 16 et 17
Les système de welfare à l’épreuve des nouvelles dynamiques migratoires
2 juillet 2018
I sistemi di welfare alla prova delle nuove dinamiche migratorie. I sistemi di welfare alla prova delle nuove dinamiche migratorie. Les systèmes de welfare à l’épreuve
Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? Approche de droit comparé
2 juillet 2018
L’Harmattan – 2018 – 372 p.
La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité
2 juillet 2018
Sous la direction de Michaël Bardin, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Priscilla Jensel-Monge, Caterina Severino, Confluence des droits, 2018, 146 p. ouvrage numérique en open access Présentant
La personnalité juridique de l’animal : l’animal de compagnie
2 juillet 2018
Sous la direction de Caroline Regad, Cédric Riot et Sylvie Schmitt, avant-propos Thierry Di Manno, Reha Hutin et Valérie Gomez-Bassac, LexisNexis, 2018, 164 p. La loi
Frontières et gouvernance maritimes en Méditerranée
8 juin 2017
Faculté de droit de l’Université de Toulon – Marine nationale 7 novembre 2017
Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerranée
8 juin 2017
11es journées scientifiques de l’Université de ToulonMercredi 26 avril 2017
L’entrée en vigueur du code pénitentiaire
sous la responsabilité scientifique de Céline Maillafet et Catherine Tzutzuiano Le 1er mai 2022 est entré en vigueur, un code inédit en France : le
Etat, droit et mutation numérique Regards croisés sur la dématérialisation
sous la responsabilité scientifique de Michaël BARDIN et de Sylvie SCHMITT Cet ouvrage est le fruit de la rencontre des chercheurs du Centre de Droit
Actes des Doctoriades – Ateliers du CDPC Jean-Claude Escarras (Les violences 2019 – La responsabilité 2021)
Les Cahiers du CDPC – vol 15 – 2020-2021 – 198 p. Les doctoriades sont d’abord un exercice collectif de recherche juridique et politique organisé,
Le Protocole n°16 à la Convention européenne des droits de l’homme. Mise en œuvre et effets de la procédure d’avis consultatifs
Sous la direction de Tatiana Disperati et de Catherine Tzutzuiano PUAM – 2021 – 242 p. Entré en vigueur le 1er août 2018, pour les
Le droit fiscal italien de crise
Bruylant – 2021 – 337 p. Par Sylvie Schmitt La crise financière de 2008 a déstabilisé l’économie italienne et creusé le déficit public. Sous la
Systèmes de contrôle de constitutionnalité par voie incidente et protection des personnes en situation de vulnérabilité : approche de droit comparé
Confluence des droits – UMR DICE – n°14 – 2021 – 584 p. sous la direction de Caterina Severino et Hubert Alcaraz Répondant à l’appel à
Sistemi di welfare e protezione effettiva dei diritti degli stranieri : una prospettiva multilivello – Les systèmes de Welfare (tome 2)
Editoriale Scientifica – 2021 – 302 p. Sous la direction scientifique de Caterina Severino et Laura Montanari Le présent ouvrage regroupe les actes du Colloque
Réflexions juridiques sur la protection des écosystèmes aquatiques
PUAM – 2020 – 124 p. Sous la direction scientifique de Sylvie Schmitt Curieux concept que celui de l’écosystème aquatique. Curieux parce qu’il émane des
Du « droit constitutionnel au juge » vers un « droit au juge constitutionnel » ? Perspectives de droit comparé
LGDJ – Fondation Varennes – Collection Colloques et essais – 15 juillet 2020 – 314 p. Sous la direction scientifique de Laurence Gay et de
La régulation des recours juridictionnels et les exigences du procès équitable
PUAM – 2020 – 214 p. Sous la responsabilité scientifique de Jean-Jacques Pardini et de Guillaume Payan Il est fréquent de lire sous la plume
Dialectique de la Liberté
Les cahiers du CDPC – vol 14 – 2018-2019 – 194 p. Cette nouvelle livraison des Cahiers du CDPC se veut porteuse d’une dialectique de
Trois précurseurs italiens du droit constitutionnel
Giuseppe Compagnoni – Gaetano Filangieri – Pellegrino RossiLa mémoire du droit – 2019 – 704 p.
Joseph Louis Elzear Ortolan, juriste toulonnais, français et européen
Revue d’histoire des Facultés de droit et de la culture juridique – 2018 – pp. 145-519. Actes du colloque international organisé les 16 et 17
Les système de welfare à l’épreuve des nouvelles dynamiques migratoires
I sistemi di welfare alla prova delle nuove dinamiche migratorie. I sistemi di welfare alla prova delle nuove dinamiche migratorie. Les systèmes de welfare à l’épreuve
Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ? Approche de droit comparé
L’Harmattan – 2018 – 372 p.
La démocratie connectée : ambitions, enjeux, réalité
Sous la direction de Michaël Bardin, Marthe Fatin-Rouge Stefanini, Priscilla Jensel-Monge, Caterina Severino, Confluence des droits, 2018, 146 p. ouvrage numérique en open access Présentant
La personnalité juridique de l’animal : l’animal de compagnie
Sous la direction de Caroline Regad, Cédric Riot et Sylvie Schmitt, avant-propos Thierry Di Manno, Reha Hutin et Valérie Gomez-Bassac, LexisNexis, 2018, 164 p. La loi
Frontières et gouvernance maritimes en Méditerranée
Faculté de droit de l’Université de Toulon – Marine nationale 7 novembre 2017
Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerranée
11es journées scientifiques de l’Université de ToulonMercredi 26 avril 2017