Vendredi 30 septembre 2022 9h à 18h • Faculté de droit • Amphi 100
Le professeur Jean Dubergé (1910-2005) s’est illustré par une brillante carrière de chercheur. Ancien professeur de sociologie financière à l’Université de Paris, chargé de cours à Aix-Marseille III, il fut en outre membre de l’équipe fondatrice de la Revue française de finances publiques ainsi qu’un des pères fondateurs de l’IUT de Toulon, qui deviendra plus tard l’Université de Toulon.
Les recherches de Jean Dubergé ont porté sur la psychosociologie (ou psychologie sociale) du droit fiscal. Plusieurs de ses ouvrages ont été publiés sur ce thème, notamment sa thèse de doctorat en 1961 intitulé La psychologie sociale de l’impôt dans la France d’aujourd’hui. Dubergé s’intéressait en effet aux réactions du contribuable face à l’impôt, ce qui le conduisit à soulever différentes questions : comment le contribuable admet-il le principe de la déclaration d’impôt ? Comment réagit-il face à de nouveaux impôts ? Malgré son conservatisme, le législateur pourrait-il le soumettre à une imposition – n’existant pas à l’époque – de l’énergie ? Ces interrogations ont conduit Jean Dubergé à exploiter certains concepts, toujours judicieux aujourd’hui, dont celui du misonéisme fiscal, c’est-à-dire l’opposition des contribuables face à la création de nouveaux impôts.
Mais Jean Dubergé ne s’est pas limité à l’étude de l’impôt en France. C’était un très fin observateur de la politique fiscale italienne, en particulier sous le régime fasciste.
Les recherches de Jean Dubergé frappent par leur modernité, les relations entre les contribuables et le droit fiscal n’ayant jamais été aussi complexes qu’aujourd’hui. Les exemples tirés de l’actualité française fourmillent : entre autres, la crise des Gilets jaunes, la fiscalité incitative, l’imposition des GAFAM.
Le colloque que nous nous proposons d’organiser a pour objectif d’appliquer les théories de Jean Dubergé à notre présent, de manière à en faire apparaître l’intérêt intemporel. Entre droit, sociologie du droit et science politique, la psychosociologie nous aide à mieux comprendre le nœud juridique qui attache le contribuable au pouvoir fiscal, en France et à l’étranger.
Organisateurs
• Sylvie SCHMITT, maître de conférences HDR, membre du CDPC J.-C. Escarras, Université de Toulon sylvie.schmitt@univ-tln.fr
• Pierre BELTRAME, professeur émérite de droit public, Aix-Marseille Université
