Monsieur Yacouba-Sylla KOITA
doctorant au sein de l’unité de recherche CDPC (UMR DICE 7318),
sous la direction de Monsieur Guillaume PAYAN, Professeur des universités à l’Université de Toulon, et Monsieur Moise MAKANE MBENGUE, Professeur ordinaire à l’Université de Genève,
soutiendra publiquement sa thèse préparée dans le cadre d’une cotutelle internationale entre l’Université de Toulon et l’Université de Genève,
en vue de l’obtention du doctorat en « sciences juridiques » sur le thème suivant :
ARBITRAGE ET ORDRE JURIDIQUE : L’ECLIPSE DES METANORMES
Le 24 novembre 2025 à 14h30 à l’Université de Toulon – Campus de Toulon – Faculté de droit – Salle du Conseil
devant un jury composé de :
Madame Valérie LASSERRE | Professeure des universités | Le Mans Université (France) | Rapporteure
Monsieur Jean-Baptiste RACINE | Professeur des universités | Université Paris-Panthéon-Assas (France) | Rapporteur
Madame Kamalia MEHTIYEVA | Professeure des universités | Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (France) | Examinatrice
Monsieur Thomas SCHULTZ | Professeur ordinaire | Université de Genève (Suisse) | Examinateur
Monsieur Guillaume PAYAN | Professeur des universités | Université de Toulon (France) | Directeur
Monsieur Moise MAKANE MBENGUE | Professeur ordinaire | Université de Genève (Suisse) | Co-directeur
Résumé :
Dans l’étude des rapports complexes existant entre l’arbitrage et le droit, un concept clé est éludé : la métanorme. Ce n’est pas le moindre des paradoxes si l’on réalise que les métanormes incarnent la dimension processuelle de l’ordre juridique, singulièrement en matière de règlement des différends. La présente thèse relève ainsi, dans un premier temps, les limites de l’approche classique. Elle tente, ce faisant, de démontrer, contre diverses théories, que l’arbitrage, en dépit de son évolution, n’est pas devenu un ordre juridique et qu’il demeure une « institution d’application du droit » rattachée, d’après des critères qui sont mis en lumière, aux ordres juridiques nationaux, transnationaux et international. Restaurées et redéfinies, les métanormes inspirent, dans un second temps, une nouvelle approche. Dans l’ordre juridique pris isolément, il devient possible de concevoir un for arbitral (non national) et de saisir pleinement la variété des fonctions juridictionnelles de l’arbitre, lesquelles incluent la fonction de régulation, systématisée au passage. Dans les rapports entre ordres juridiques, les lois nationales sur l’arbitrage et leur système de reconnaissance et d’exécution forcée des sentences peuvent être logiquement présentés, non plus comme signes de dépendance de l’arbitrage à l’égard des ordres juridiques internes, mais plutôt comme instruments de coordination entre ceux-ci et les ordres juridiques de rattachement de l’arbitrage international.
Mots-clés : Arbitrage, ordre juridique, métanormes.