Valérie GOMEZ-BASSAC


OUVRAGES

« L’homme, un animal comme les autres ? » (co-direction), éd. Bruylant, juin 2012.

La normalisation et la certification des services, Aspects juridiques, Thèse de doctorat de droit privé, Université de Nice, 2004.

OUVRAGES PEDAGOGIQUES

Droit des sociétés, Fiches et QCM. Vanves : Ed.Foucher, coll. LMD (Licence III), février 2008, (en collaboration pour les QCM), 247 pages.

Gestion juridique, fiscale et sociale, DSCG 1. Vanves : Ed. Foucher, coll. « Le meilleur du », février 2009 (en collaboration), 128 p.

Droit du commerce international, Fiches et QCM, Vanves : éd. Foucher,   2009.

Droit des sociétés, DCG 2, Vanves : éd. Foucher, coll. « Le meilleur du », févr. 2009 (en collab.).

Gestion juridique, fiscale et sociale, DSCG 1. Vanves : Ed. Foucher, coll. LMD, février 2010, 762 pages (en collaboration), pp. 519-709.

Droit des sociétés et autres groupements d’affaires, DCG 2. Vanves : Ed. Foucher, coll. LMD, août 2010, 472 pages (en collaboration).

Droit civil, Droit de la personne, de la famille et des biens, Tome 1, Vanves : Ed.Foucher, coll. LMD, Fiches et QCM, juin 2010, 256p..

Droit civil, Droit des obligations, Tome 2,Vanves : éd. Foucher, coll. LMD, Fiches et QCM, Octobre 2010.

Droit des obligations, Fiches et QCM. Vanves : Ed. Foucher, coll. LMD, septembre 2010, 256 p. 

Gestion juridique, fiscale et sociale, DSCG 1. Vanves : Ed. Foucher, coll. « Le meilleur du », mars 2011 (en collaboration), 128 p.

 Droit notarial, Fiches et QCM. Vanves : Ed. Foucher, coll. LMD, février 2011, (en collaboration), 224 pages.

Droit immobilier, Fiches et QCM. Vanves : ED ; Foucher, coll. LMD, février 2011, (en collaboration), 256 pages.

Gestion juridique, fiscale et sociale, DSCG 1. Vanves : Ed. Foucher, coll. LMD, février 2012, pp. 519-709.


ARTICLES

« Approche prospective du droit marocain des entreprises en difficulté », en cours.

« Les modes amiables de résolution des défaillances des entreprises », in J.-B. Racine (sous la direction de), Pluralisme des modes alternatifs de résolution des conflits, pluralisme du droit, GIP « justices », Ministère de la Justice, L’Hermès, 2002, pp. 213-226.

« Le commentaire de contrats » in Marc Bruschi (sous la direction de), Le dépôt-vente, coll. Ellipses, oct. 2001 ( pp. 17- 27).

« Le droit à l’information et les radios marocaines : entre fiction et réalité », in L’Evènement dans l’espace euroméditerranéen, Actes duColloque international du 14 septembre 2006, publié par : Observatoire des Medias Méditerranéens et de l’Arc latin, 2007, pp. 133-142.

« Le risque de potestativité dans la vente sous condition » in Les premières assises de l’Institut de Droit Immobilier de Toulon et du Var, Actes du colloque organisé par l’Insitut de droit immobilier le 25 juin 2004, Edilaix, avril 2005, pp.115-125.

« Les enjeux du mimétisme en droit des entreprises en difficulté ». In Les cahiers du CDPC, n° 9, mai 2012.

 

« La commercialisation des animaux ». In M. Baudrez, Th. Di Manno, V. Gomez-Bassac (sous la direction de), L’animal, un homme comme les autres ? Bruylant juin 2012.

 

Commentaire de la décision n° 245 de 2011 de la Cour Constitutionnelle. In Chronique Italie, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, XXVII-2011, Economica-Puam, 2012 (parution septembre).

COMMUNICATIONS

« La commercialisation des animaux » in L’animal, un homme comme les autres ?, éd. Bruylant, ISBN 978-2-802 7-3719-3, 350 p. (parution juin 2012).

 

« Normes techniques et risque anticoncurrentiel », communication au colloque Les mutations du droit de la concurrence dans l’espace euro-méditerranéen organisé par le CDPC UMR-CNRS 7318 et la Faculté de droit de Fès (Maroc), 21 et 22 mai 2010.


« L’impact concurrentiel des normes techniques », communication au colloque Les mutations du droit de la concurrence dans l’espace euro-méditerranéen organisé par le CDPC UMR-CNRS 6201, Faculté de droit de Fès (Maroc), 21 et 22 mai 2010.

« Libres propos sur la loi du 26 juillet 2005 », communication au colloque Les entreprises en difficulté à la lumière de la loi du 26 juillet 2005, organisé par l’IAE et le service Université-entreprises, Université du Sud Toulon-Var, 6 février 2008.

Contribution au colloque Enjeux scientifiques et industriels de la normalisation, organisé par l’IDEFI et le CREDECO (Centre de recherche en droit économique GREDEG UMR CNRS 6227), Université de Nice - Sophia Antipolis. –.28 et 29 avril 1997.