Thierry SANTOLINI


OUVRAGE

OUVRAGE

Les parties dans le procès constitutionnel, Préface de F. Delpérée, Bruylant, 2010 (ouvrage couronné du Prix de thèse du Conseil constitutionnel).

ARTICLES

« Art et politique dans la République de Sienne », Revue La Lettre d'Italie, n°3, oct. 2013, pp. 8-11.

« Les lieux du pouvoir en Italie », Revue La Lettre d'Italie, n°2, mars 2013, pp. 5-7.

« Portrait : Mario Monti, président du Conseil », Revue La Lettre d'Italie, n°1, oct. 2012, pp. 10-12.

« Le recours des Régions devant le juge constitutionnel », Article en cours de publication.

« Les parties dans le procès constitutionnel en droit comparé », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2008, n° 24, pp. 122-130.

« L’adoption des lois par les commissions parlementaires en Italie », Revue Française de Droit Constitutionnel, 2004, n° 57, pp. 159-187.

NOTES DE JURISPRUDENCE

« Garanties constitutionnelles en matière pénale : le principe de la légalité et la référence à une législation étrangère pour la détermination d’un délit » in Chronique Italie. Annuaire international de justice constitutionnelle XXV-2009, Economica – P.U.A.M., 2010, pp.772-773.

Chronique Italie, Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2007, vol. XXIII, Paris-Aix-en-Provence, Economica-PUAM, 2008 :
« Conflit d'attribution entre le Président de la République et le pouvoir judiciaire : la Cour constitutionnelle confie une part de ses compétences aux juges ordinaires », pp. 843-845.
« Procès équitable et procès par contumace », pp. 862-864.

« Les garanties en matière répressive : le principe de la non-rétroactivité de la loi pénale et le principe de la rétroactivité in mitius », in « Chronique Italie », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2006, vol. XXII, Paris-Aix-en-Provence, Economica-PUAM, 2007, pp. 832-833.

« L’intervention des tiers dans le procès constitutionnel », Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle XXI-2005, Economica-PUAM, 2006, pp. 584-585.

« Note de jurisprudence sur l’arrêt n° 389 de 2004 de la Cour constitutionnelle italienne », in « Chronique Italie », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2004, vol. XX, Paris-Aix-en-Provence, Economica-PUAM, 2005, p. 709.

« Note de jurisprudence sur l'ordonnance n° 179 du 23 mai 2003 », in « Chronique Italie », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2003, vol. XIX, Paris-Aix-en-Provence, Economica-PUAM, 2004, pp. 770-772.

« Note de jurisprudence sur l'arrêt n° 284 du 26 juin 2002 », in « Chronique Italie », Annuaire International de Justice Constitutionnelle, 2002, vol. XVIII, Paris-Aix-en-Provence, Economica-PUAM, 2003, pp. 670-672.

COMMUNICATIONS

« La procédure législative en Italie ». Communication au Ve Congrès français de droit constitutionnel, Toulouse, les 6,7 et 8 juin 2002.

« Les régions et le contentieux de constitutionnalité des lois par voie d’action en Italie », in Le droit au recours juridictionnel des collectivités territoriales, Journée d’études organisée par le CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS le 9 novembre 2007, 2es journées scientifiques euro-méditerranéennes de l’Université du Sud Toulon-Var, à paraître.

« L'intervention des tiers dans le procès constitutionnel en droit comparé », Communication au VIIe Congrès Français de Droit Constitutionnel, 50e Anniversaire de la Constitution du 4 octobre 1958, Paris les 25, 26 et 27 septembre 2008.

TRAVAUX DE TRADUCTION

Jörg LUTHER, « Le régionalisme italien et le fédéralisme weimarien : épreuves de communication », (en collaboration), in La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber Amicorum Jean-Claude Escarras, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 593-640.

Mauro VOLPI, « L’État démocratique entre expansion et régression », (en collaboration), in La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber Amicorum Jean Claude Escarras, Bruxelles, Bruylant, 2005, pp. 687-707.