Thierry DI MANNO


 

OUVRAGES

 

1997 :

 

- Le juge constitutionnel et la technique des décisions « interprétatives » en France et en Italie, Préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif, Economica-P.U.A.M., 1997, 617 p. (version remaniée et mise à jour d'une thèse de doctorat soutenue le 20 janvier 1996 ; ouvrage couronné par l'Université d'Aix-Marseille [1er prix de thèse], par l'Association nationale des docteurs en droit et par le Centre français de droit comparé).

 

1994 :

 

- Le Conseil constitutionnel et les moyens et conclusions soulevés d'office, Préface de Louis Favoreu, coll. Droit public positif, Economica-P.U.A.M., 1994, 202 p.

 

 

DIRECTION D'OUVRAGES, DE DOSSIERS ET DE CHRONIQUES

 

2012 :

 

Le droit au recours juridictionnel des collectivités territoriales, sous la direction de Thierry Di Manno, à paraître.

 

- Le recours au droit comparé par le juge, sous la direction de Thierry Di Manno, actes de la Ve Journée d’études de l’UMR 7318 du CNRS, 25 mai 2012, Toulon, à paraître dans la collection « A la croisée des droits », chez Bruylant.

 

L’animal, un homme comme les autres ?, sous la direction de M. Baudrez, Th. Di Manno et V. Bassac, actes du colloque pluridisciplinaires de Toulon, 18 et 19 novembre 2010, Bruylant, 2012, 369 pages.

 

Les sexualités : répression, tolérance, indifférence, sous la direction de M. Baudrez et Th. Di Manno, actes du colloque pluridisciplinaire international de Toulon, 13, 14 et 15 novembre 2008, Bruylant, 2012, 528 pages.

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXVII-2011, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), 2012, pp. 885-938.

 

2011 :

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXVI-2010, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), 2011, pp. 679-726.

 

- Numéro 8 des Cahiers du CDPC, rassemblant les actes de la Journée d’études sur la réforme de la procédure d’appel du 27 mai 2011 et les actes des Doctoriades euro-méditerranéennes sur « Le vin dans l’espace euro-méditerranéen » des 1er et 2 octobre 2009, 167 pages (direction avec Maryse Baudrez).

 

2010 :

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXV-2009, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), 2010, pp. 759-774.

 

2009 :

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIV-2008, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), 2009, pp.691-743.

 

2008 :

 

- L’étranger, sujet du droit et sujet de droits, sous la direction de Th. Di Manno et M.-P. Elie, actes de la 2e journée annuelle d’études de l’UMR 6201 du CNRS, 16 juin 2006, Toulon, collection « A la croisée des droits » (collection publiant les travaux de cette UMR du CNRS), éditions Bruylant, Bruxelles, 2008, 318 pages.

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIII-2007, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), pp.825-865.

 

2007 :

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXII-2006, Economica-PUAM, (direction avec Maryse Baudrez), 2007, pp. 801-836.

 

2006 :

 

- Les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel, coordination du dossier « Etudes et doctrine » du numéro 20 des Cahiers du Conseil constitutionnel, 2006, pp. 101-149.

 

- « Chronique Italie », in Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXI-2005, Economica-PUAM, 2006 (direction avec Maryse Baudrez).

 

2005 :

 

- La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber amicorum Jean-Claude Escarras, études coordonnées par Maryse Baudrez et Thierry Di Manno, Bruylant, Bruxelles, 2006, 980 p.

 

- « Chronique Italie », in AIJC, XX-2004, Economica-PUAM, 2005, pp.703-745 (direction avec Maryse Baudrez).

 

2004 :

 

- « Chronique Italie », in AIJC, XIX-2003, Economica-PUAM, 2004, pp. 767-804, (direction avec Maryse Baudrez).

 

2003 :

 

- « Chronique Italie », in AIJC, XVIII-2002, Economica-PUAM, 2003, pp. 661-731 (direction avec Maryse Baudrez).

 

2002 :

 

- « Chronique Italie », in AIJC, XVII-2001, Economica-PUAM, 2002, pp. 632-679 (direction avec Maryse Baudrez).

 

2001 :

 

- « Chronique Italie », in AIJC, XVI-2000, Economica-PUAM, 2001, pp. 751-840 (direction avec Maryse Baudrez).

 

2000 :

 

- « Chronique Italie », A.I.J.C., XV-1999, Economica-PUAM, 2000, pp. 675-715 (direction avec Maryse Baudrez).

 

1999 :

 

- « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 821-878 (direction avec Maryse Baudrez).

 

 

ARTICLES ET CONTRIBUTIONS

 

2012 :

 

- « Rapport introductif », in Th. Di Manno (sous la dir. de), Le recours au droit comparé par le juge, actes de la Ve Journée d’études de l’UMR 7318 du CNRS, 25 mai 2012, Toulon, à paraître dans la collection « A la croisée des droits » chez Bruylant, 10 pages.

 

- « Avant-propos », in M. Baudrez et Th. Di Manno (sous la dir. de), Les sexualités : répression, tolérance, indifférence, actes du colloque pluridisciplinaire international de novembre 2008, Bruylant, 2012, pp. 5-7.

 

- « La QPC, une question incidente de constitutionnalité “à la française” », in C. Decaro, N. Lupo, G. Rivosecchi (sous la dir. de), La manutenzione della giustizia costituzionale. Il giudizio sulle leggi in Italia, Spagna e Francia, actes du colloque de Rome du 18 novembre 2011, collection « Quaderni del Gruppo di Pisa », Giappichelli, Turin, 2012, pp. 5-29.

 

- « Avant-propos », in M. Baudrez, Th. Di Manno, V. Bassac (sous la dir. de), L’animal, un homme comme les autres ?, actes du colloque pluridisciplinaire de novembre 2010, Bruylant, 2012, pp. 5-11 (avec M. Baudrez).

 

- « Préface » de l’ouvrage de Karine Roudier, Le contrôle de constitutionnalité de la législation antiterroriste. Etude comparée des expériences espagnole, française et italienne, coll. Bibliothèque constitutionnelle et politique, tome 140, LGDJ-Editions Lextenso, ouvrage couronné du Prix de thèse 2012 du Conseil constitutionnel, 2012, pp. XVII à XIX (avec M. Baudrez).

 

- « L’impossibilité d’une interprétation conforme de la loi à la Constitution, condition de recevabilité de la question incidente de constitutionnalité en Italie », in actes du séminaire d’études sur la QPC du 17 février 2012, Aix-en-Provence, à paraître chez PUAM (12 pages).

 

- « Le droit au recours juridictionnel des collectivités territoriales : présentation générale », in Th. Di Manno (sous la dir. de), Le droit au recours juridictionnel des collectivités territoriales, à paraître (12 pages).

 

2011 :

 

- « Avant-propos », in Cahiers du CDPC, n° 8-2011, p.7 (avec M. Baudrez).

 

- « La Cour constitutionnelle, moteur d’unité pour l’Italie. Brèves notes à l’occasion du 150e anniversaire de l’unité italienne », La Lettre du Centre français de droit comparé, n° 64, 2011, pp. 11-14.

 

- « Constitution et mariage homosexuel : le refus de la Cour constitutionnelle de faire le travail du législateur », in Chronique Italie, AIJC, XXVI-2010, Economica-PUAM, 2011, pp. 708-711.

 

2010 :

 

- « Recours devant le Conseil constitutionnel par voie préjudicielle : la question prioritaire de constitutionnalité », in F. Picod et P. Wachsmann (sous la dir. de), Jurisclasseur Libertés, Mise à jour du fascicule n° 210, Editions LexisNexis, novembre 2010 (7 pages).

 

- « Recours devant le Conseil constitutionnel par voie préjudicielle : la question prioritaire de constitutionnalité », in F. Picod et P. Wachsmann (sous la dir. de), Jurisclasseur Libertés, fascicule n° 210, Editions LexisNexis, juillet 2010 (36 pages).

 

- « Recours devant le Conseil constitutionnel par voie d’action », in F. Picod et P. Wachsmann (sous la dir. de), Jurisclasseur Libertés, fascicule n° 200, Editions LexisNexis, 2010 (36 pages).

2009 :

 

- « Droit processuel constitutionnel : les nouvelles règles de procédure applicables devant la Cour constitutionnelle », in Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle, XXIV-2008, Economica-PUAM, 2009, pp. 693-695.

 

- « Intervention », in Le contrôle de la constitutionnalité par voie préjudicielle en France : quelles pratiques ?, actes du colloque du 16 février 2009, au Ministère de la Justice, à Paris, PUAM, 2009, pp. 219-221.

 

- « La formation doctorale en France : l’expérience de l’Université du Sud Toulon-Var », IIIe Journée du Doctorat organisée par la Scuola di Alta Formazione de l’Université du Piémont oriental, 4 juin 2009, communication publiée en ligne sur le site Internet de l’Université du Piémont oriental (8 pages), http://drasd.unipmn.it, rubriques documents, publications.

 

2008 :

 

- « Le principe constitutionnel d’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives », in Genre, Droit et Migration, actes du colloque de Tanger des 23 et 24 mai 2008, Friedrich Ebert Stiftung, Fès, Maroc, 2008, pp. 145-166.

 

- « Présentation », in Th. Di Manno et M.-P. Elie (sous la dir. de), L’étranger : sujet du droit et sujet de droits », coll. A la croisée des droits, Bruylant, 2008, pp. 13-15.

 

- « La question préjudicielle de constitutionnalité en Italie », Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIII-2007, Economica-PUAM, 2008, pp. 36-40.

 

- « L’incohérence des sanctions pénales encourues par l’étranger en situation irrégulière en Italie : l’appel de la Cour constitutionnelle », obs. sous arrêt n° 22 du 22 février 2007, in Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIII-2007, Economica-PUAM, 2008, pp. 858-860.

 

- « Les enfants majeurs d’étrangers et le droit au regroupement familial », obs. sous ord. n° 335 du 26 sept. 2007, in Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), XXIII-2007, Economica-PUAM, 2008, pp. 860-861.

2006 :

 

- « The Sénat of the French Republic », in J. Luther, P. Passaglia and R. Tarchi (edited by), A World of second chambers.Handbook for constitutional studies on bicameralism, actes du colloque international de Turin des 31 mars et 1er avril 2005 sous l’égide du Centro studi sul federalismo, Giuffrè, Milan, 2006, pp. 153-256.

 

- « Les revirements de jurisprudence du juge constitutionnel : présentation », Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 20-2006, pp. 101-103.

 

- « Les revirements de jurisprudence du Conseil constitutionnel français », Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 20-2006, pp. 135-149.

2005 :

 

- « Les décisions de constitutionnalité précaire en Italie et en France », in La communicabilité entre les systèmes juridiques, Liber amicorum Jean-Claude Escarras, Bruylant, Bruxelles, 2005, pp. 203-234.

 

- « L’inefficacité juridique des normes programmatiques des statuts régionaux ordinaires », in M. Baudrez et Th. Di Manno (sous la dir. de), « Chronique Italie », AIJC, XX-2004, Economica-PUAM, 2005, pp. 717-720.

 

- « Code civil et Constitution en Italie », in M. Verpeaux (sous la dir. de), Code civil et Constitution(s), actes de la Journée d'études de l’AFDC du 25 mars 2004, Economica-PUAM, 2005, pp. 99-119.

 

- « La composition de la Commission dans la Constitution européenne », in Var-Matin et Nice-Matin du 9 mai 2005.

 

2004 :

 

- « La modulation des effets dans le temps des décisions de la Cour constitutionnelle italienne », RFDA, n° 4-2004, pp. 700-711.

 

- « La disjonction des questions », in M. Baudrez et Th. Di Manno (sous la dir. de), « Chronique Italie », AIJC, XIX-2003, Economica-PUAM, 2004, pp. 772-773.

 

- « Autonomie des personnes privées », in M. Baudrez et Th. Di Manno (sous la dir. de), « Chronique Italie », AIJC, XIX-2003, Economica-PUAM, 2004, pp. 790-792.

 

2003 :

 

- « Les divergences de jurisprudence entre le Conseil constitutionnel et les juridictions ordinaires supérieures », in P. Ancel et M.-C. Rivier (sous la dir. de), Les divergences de jurisprudence, actes du colloque de Saint-Etienne organisé par le CERCRID les 11 et 12 octobre 2001, Publications de l'Université de Saint-Etienne, 2003, pp. 185-206.

 

- « Les quotas par sexe dans les jurys de concours et l'autorité de chose jugée des décisions du Conseil constitutionnel », AJDA, 2003, pp. 820-825.

 

- « Les incidences de la révision du titre V de la Constitution sur le procès constitutionnel », in Chronique Italie, AIJC, XVIII-2002, Economica-PUAM, pp. 665-670.

 

- « La contribution de Madame Simone Veil à l'évolution du droit », discours prononcé devant Madame Simone Veil, ancien ministre d'État, à l'occasion de la rentrée solennelle de la Faculté de droit de Toulon le 17 janvier 2003, 10 pages dact.

 

2002 :

 

- « Les juges français et l'application de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne. Essai de prospective jurisprudentielle », in P. Costanzo (sous la dir. de), La Carta europea dei diritti, actes du colloque de Gênes, 16-17 mars 2001, Ed. De Ferrari, Gênes, 2002, pp. 212-245.

 

- « La métamorphose de la Cour constitutionnelle », in M. Baudrez (sous la dir. de), La réforme constitutionnelle en Italie. Commentaires sur le projet de la Commission bicamérale pour les réformes constitutionnelles, Economica-PUAM, 2002, pp. 219-255.

 

- « Le juge administratif, juge de l'urgence », rapport introductif à la journée d'études sur Les collectivités locales et le juge de l'urgence, organisée par l'Ordre des avocats, l'AVADAC et la Faculté de droit, 21 juin 2002, 12 p. dact.

 

2001 :

 

- « L'autonomie financière des Cours constitutionnelles en Europe (Allemagne, Belgique, Espagne, France et Italie) », in E. Douat (sous la dir. de), Les budgets de la justice en Europe, G.I.P. Droit et justice, La Documentation française, 2001, pp. 53-75.

 

- « Les droits fondamentaux en France », in A. Weber (ed.), Fundamental Rights in Europe and North America, Part. A, La Haye, Kluwer Law International, 2001 (en collaboration).

- Bibliographie commentée : G. Paleologo (sous la dir. de), Il giudizio amministrativo in Spagna ed in Italia. Un colloquio fra giudici superiori, in Revue internationale de droit comparé, 3-2001, pp. 769-772.

 

1999 :

 

- « L'influence des réserves d'interprétation », in G. Drago, B. François et N. Molfessis (sous la dir. de), La légitimité de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, préface de G. Vedel, coll. Etudes juridiques, Economica, 1999, pp. 189-272.

 

- « L’inviolabilité du secret d’Etat et le principe de correction et de loyauté dans les rapports entre le Gouvernement et l’autorité judiciaire », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 828-831.

 

- « Liberté individuelle et délais de réexamen des mesures de précaution », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 844-847.

 

- « Notification des actes de procédure par voie postale et respect des droits de la défense », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 860-862.

 

- « Arbitrage, droits de la défense et droit au recours juridictionnel », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 862-864.

 

- « Principe du contradictoire et recherche de la vérité dans le procès pénal », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 864-868.

 

- « L’intransmissibilité de l’obligation de rembourser les frais du procès pénal aux héritiers du condamné », in « Chronique Italie », A.I.J.C., XIV-1998, Economica-PUAM, 1999, pp. 868-869.

 

1998 :

 

- « Réserves d'interprétation et "droit vivant" dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », in B. Mathieu et M. Verpeaux, La constitutionnalisation des branches du droit, actes de l'atelier du IIIe Congrès français de droit constitutionnel, A.F.D.C., Economica-PUAM, 1998, pp. 27-54.

- « La justice constitutionnelle en Italie », in A. Pena-Gaïa, La justice constitutionnelle en Europe, Documents d'études, fasc. n° 1-16, La Documentation française, 1998, pp. 29-44 (en collaboration).

 

1996 :

 

- « Chronique de contentieux constitutionnel 1995 », R.F.D.C., n° 26-1996, pp. 345-382

 

- « Chronique de contentieux constitutionnel 1995 (suite et fin) », R.F.D.C., n° 27-1996, pp. 560-581.

 

1995 :

 

- « Vingt ans de saisine parlementaire. Eléments statistiques » (en collaboration), in Vingt ans de saisine parlementaire du Conseil constitutionnel, Journée d'études du 16 mars 1994, A.F.D.C., Econmica-P.U.A.M., 1995, pp. 23-47.

 

- Compte rendu des interventions et des discussions de la Xe table ronde internationale sur le thème « Révision de la Constitution et justice constitutionnelle », R.F.D.C., 19-1994, pp. 652-672 et A.I.J.C., X-1994, Economica-P.U.A.M., 1995, pp. 255-282 (en collaboration).

 

1994 :

 

- « Le contentieux constitutionnel italien en 1991 et en 1992 », in Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle, VIII-1992, Economica-P.U.A.M., 1994, pp. 597-627.

- « Index analytique général des études et chroniques de la Revue française de droit constitutionnel (année 1993) », R.F.D.C., 16-1993, pp. 881-886 (en collaboration).

 

1992 :

 

- « L'activité contentieuse de la Cour constitutionnelle en 1990 : éléments statistiques et techniques de jugement », in Chronique Italie, Annuaire international de justice constitutionnelle, VI-1990, Economica-P.U.A.M., 1992, pp. 769-796.

 

 

TRAVAUX DE TRADUCTION

 

2007 :

 

- Gustavo Zagrebelsky, « Les caractères réaliste et concret du contrôle de constitutionnalité des lois en Italie », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 22, 2007, pp. 153-159.

2006 :

 

- Gustavo Zagrebelsky, « Existe-t-il une politique jurisprudentielle de la Cour constitutionnelle italienne ? », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 20, 2006, pp. 132-134.

2000 :

 

- Riccardo Guastini, « La primauté du droit communautaire : une révision tacite de la Constitution italienne », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 9, 2000, pp. 119-125 (traduit de l'italien) (en collaboration).

1999 :

 

- Alessandro Pizzorusso, « Présentation de la Cour constitutionnelle italienne », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, n° 6, 1999, pp. 22-35 (traduit de l'italien) (en collaboration).

1997 :

 

- Alessandro Pizzorusso, « Actes législatifs du Gouvernement et rapports entre les pouvoirs : aspects de droit comparé », RFDC, n° 32, 1997, pp. 677-691 (traduit de l'italien).

 

- L. M. Diez-Picazo, « Actes législatifs du Gouvernement et rapports entre les pouvoirs : l'expérience espagnole », RFDC, n° 32, 1997, pp. 727-744 (traduit de l'italien).

 

1995 :

 

- Alessandro Pizzorusso, « Rapport Italie », in Constitution et partis politiques, actes de la IXe table ronde internationale, 10-11 septembre 1993, Annuaire international de justice constitutionnelle, IX-1993, Economica-P.U.A.M., 1995, pp. 169-178 (traduit de l'italien).

 

- Contributions italiennes à la Chronique Italie de l'Annuaire international de justice constitutionnelle, IX-1993, Economica-P.U.A.M., 1995, p. 529 et s. (traduit de l'italien) (en collaboration).

 

- Francesco Paolo Casavola, « La justice constitutionnelle en 1994 », Conférence de presse du Président de la Cour constitutionnelle italienne prononcée au Palais de la Consulta le 6 février 1995, Annuaire international de justice constitutionnelle, X-1994, Economica-P.U.A.M., 1995, pp. 608-657 (traduit de l'italien) (en collaboration).

 

1993 :

 

- Massimo Luciani, « Les bénéficiaires ou titulaires des droits fondamentaux », Rapport italien (I.) au Colloque "Cours constitutionnelles européennes et droits fondamentaux (nouveau bilan 1981-1991)", in Annuaire international de justice constitutionnelle, VII-1991, Economica-P.U.A.M., 1993, pp. 285-310 (traduit de l'italien) (en collaboration).

 

1992 :

 

- Alessandro Pizzorusso, « Le Conseil supérieur de la magistrature en Italie » (traduit de l'italien), R.F.D.C., 9-1992, pp. 153-159.