Annabelle PENA


 

OUVRAGES

- Le traité de Lisbonne, éd. L'Harmattan, à paraître.

- Les rapports entre la liberté individuelle et la liberté d’aller et venir dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel

ARTICLES

« Hospitalisation psychiatrique à la demande d’un tiers, liberté individuelle et dualisme juridictionnel : la nouvelle donne, Revue française de droit administratif, 2011, p. 951.

 

« Le « fou » est un homme comme les autres mais pas un malade ordinaire ... », Revue française de droit constitutionnel, 2011.

 

« La procédure simplifiée d’expulsion à l’encontre des « gens du voyage » instituée par la loi « Besson » n’est pas discriminatoire. À propos de la décision n° 2010-71 QPC du 9 juillet 2010, M. Orient O. et autre », Revue française de droit constitutionnel, 2011.


« La liberté personnelle de la femme », in La représentation de la femme méditerranéenne : de la citoyenneté au développement, colloque de Meknès, 26-27 mars 2009.

« Le renouveau du statut constitutionnel de la liberté de mariage au regard de la liberté personnelle» in La liberté fondamentale du mariage, PUAM, 2009, pp. 49-62.

« La liberté individuelle des étrangers », in Th. Di Manno et M.-P. Elie (sous la dir. de), L’étranger : sujet du droit et sujet de droits, coll. A la croisée des droits, Bruylant, 2008, pp. 149-166.

« Liberté individuelle », in J. Andriantsimbazovina, H. Gaudin, J.-P. Marguénaud, S. Rials, F. Sudre (sous la dir. de), Dictionnaires des droits de l’homme, coll. Quadrige, PUF, 2008.

« A la recherche de la liberté personnelle … désespérément », in Renouveau du droit constitutionnel, Mélanges en l’honneur de Louis Favoreu, Dalloz, 2007, pp. 1675-1708.

« Sûreté personnelle », in Dictionnaire des droits fondamentaux, sous la direction de Dominique Chagnollaud et de Guillaume Drago, Dalloz, 2006, pp. 685-702.

« Liberté d’aller et venir » in Dictionnaire des droits fondamentaux sous la direction de Dominique Chagnollaud et de Guillaume Drago, Dalloz, 2006, pp. 1-12.

« Droits de la personnalité » in Dictionnaire des droits fondamentaux, sous la direction de Dominique Chagnollaud et de Guillaume Drago, Dalloz, 2006, pp. 564-592.