Agenda


 

Faculté de droit de Toulon
Ordre des avocats au Barreau de Toulon
Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras
(UMR-CNRS n° 6201)
Université du Sud Toulon - Var
Le Bicentenaire
du Code de procédure civile

Vendredi 8 décembre 2006
Amphithéâtre 300 - Faculté de Droit
Programme
Vendredi 8 décembre 2006 - Matin

8h30
Accueil des participants

8h45
Allocutions de bienvenue et propos introductifs

Bruno Ravaz,
Président de l'Université du Sud Toulon-Var
Pierre Sanz De Alba,
Doyen de la Faculté de Droit de Toulon, Maître de conférences à l'Université du Sud Toulon-Var
Jean-Pierre Servel,
Bâtonnier de l'Ordre des Avocats du Barreau de Toulon, Maître de conférences à l'Université du Sud Toulon-Var

 
Les évolutions
du Nouveau Code de procédure civile

Sous la présidence de Jean-Pierre Servel,
Bâtonnier de l'Ordre des avocats du Barreau de Toulon,
Maître de Conférences à l'Université du Sud Toulon-Var

 
9h00
Du Code de procédure civile au Nouveau Code de procédure civile
Christophe Juhel,
Maître de conférences à l'Université du Sud Toulon-Var


9h20
Le dualisme procédural à l'épreuve du comparatisme interne : réflexions sur les rapports entre la procédure civile et la procédure juridictionnelle administrative
Jean-Jacques Pardini,
Professeur à l'Université du Sud Toulon-Var

9h40
Évolution des principes directeurs du procès civil ?
Etienne Verges,
Professeur à l'Université de Grenoble

10h00
Discussion et Pause
 
10h40
Le juge des référés : de l'urgent… vers l'incontestable… ?
Michel Mallard,
Président du Tribunal de Grande Instance de Toulon

11h00
Bilan d'un nouveau juge : le juge de proximité
Guillaume Payan,
A.T.E.R. à l'Université du Sud Toulon-Var

11h20
Les évolutions en matière d'exécution Provisoire
Cyril Martello,
Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Toulon,
Chargé d'enseignement à l'Université du Sud Toulon-Var


11h40
Questions et Débats

12h00
Pause déjeuner

Vendredi 8 décembre 2006 - Après-midi


Les révolutions
du Nouveau Code de procédure civile

Sous la présidence de Sylvie Cimamonti,
Professeur à l'Université Paul Cézanne (Aix-Marseille III)

14 h 30
Du juge chargé de suivre la procédure au juge de la mise en état
Pierre Julien,
Doyen honoraire de la Faculté de Droit de Nice

14 h 50
 Les évolutions récentes en matières d'expertise
Michel Zavaro,
Président de chambre à la Cour d'Appel de Paris

15 h 10
 Actualité des procédures civiles d'exécution
Régis Durand,
Avocat au Barreau de Toulon, Membre du Conseil de l'Ordre,
Chargé d'enseignement à l'Université du Sud Toulon-Var


15 h 30
Discussion/Pause

16 h 00
La réforme de la saisie immobilière
Philippe Barbier,
Avocat au Barreau de Toulon

16 h 20
Les influences en droit français du droit européen : les nouveaux enjeux
Natalie Fricero,
Professeur de l'Université de Nice Sophia-Antipolis,
Directeur de l'I.E.J. de la Faculté de Droit de Nice


16 h 40
Discussion

17 h 00
Clôture des travaux
Alain Boyer,
Maître de conférences à l'Université du Sud Toulon-Var,
Co-Directeur de l'I.E.J. de la Faculté de Droit de Toulon,
Avocat au Barreau de Toulon

 
Cocktail