Publications du CDPC



Les Cahiers du C.D.P.C.


Justice et droit comparé
Les Cahiers du CDPC - vol. 11 - 2014 - 198 p.

Justice et droit comparé, la thématique de ce volume 11 des Cahiers du CDPC est riche d’observations et de propositions.

Ainsi, les réformes ne manquent jamais lorsqu’il s’agit de réduire la durée des contentieux, de simplifier et d’améliorer les procédures. L’Italie n’échappe pas à la règle et c’est sur cette question épineuse de la régulation des contentieux devant les cours suprêmes que s’ouvre la première partie de cette nouvelle livraison des Cahiers du CDPC.

Envisager les réformes possibles et nécessaires des systèmes juridiques en droit comparé implique une ouverture d’esprit qu’Anna de Vita n’hésite pas à promouvoir avec force. Le droit comparé est une source intarissable de « pistes » de réformes développées par les contributeurs de ce numéro qui œuvrent ici pour une plus grande « transparence » des méthodes afin de permettre une plus grande communicabilité.

Dans cet esprit, le « secret » fait l’objet de la seconde partie de ce numéro des Cahiers du CDPC avec la publication des communications des jeunes chercheurs aux quatrièmes Doctoriades euro-méditerranéennes qui se sont déroulées en 2012, dans le cadre des Journées de la Jeune Recherche de l’école doctorale Civilisations et sociétés euro-méditerranéennes et comparées de l’Université de Toulon.

Sommaire

 

- Avant-propos, par Maryse BAUDREZ

 

Première partie : Contentieux et droit comparé

 

- La sélection des recours devant la Cour constitutionnelle italienne, par Thierry DI MANNO

- La régulation du contentieux devant la Cour de cassation italienne, par Caterina SEVERINO

- La régulation des contentieux devant le juge administratif italien : « choc de déflation » ou « abus de dissuasion » ?, par Jean-Jacques PARDINI

- L’influence du droit italien en France, Fragments de mise en valeur, par Anna DE VITA

- Le secret et la transparence dans les procédures devant le juge constitutionnel français et italien, par Fabien MATRAS

- L’atténuation du secret du délibéré, une garantie pour les droits et libertés fondamentaux, par Tatiana DISPERATI

 

 

Seconde partie : Journées de la Jeune Recherche de l’Université de Toulon

Le secret - Actes des Doctoriades des 29 et 30 novembre 2012

 

- Islam et participation politique (La pensée inexploitée de l’Imam Ali), par Alaa JABER

- Le secret, un fondement oublié du creuset républicain, par Raphaël LE BARBIER

- L’impact de l’affaiblissement du secret bancaire sur l’attractivité des banques françaises, par Ghislain de Saint-Val MOUTSINGA

- Le secret médical et la protection des droits de la personne humaine, par Annie ALLÈGRE

- La protection du secret dans la procréation médicalement assistée, par Maripierre BOUGARDIER

- Le secret, l’être et l’avoir, par Guillaume ALLÈGRE

 




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LES CAHIERS DU CDPC - Justice et droit comparé
Travaux coordonnés par Maryse Baudrez
avec la collaboration de Michaël Bardin

vol. 11-2014, 198 p., ISSN 0298-7244

Prix : 15 € le volume

Commande à adresser à :
CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS
35, avenue Alphonse Daudet - BP 1416 -
83056 Toulon Cedex - France

Règlement à l’ordre de :
Agent comptable de l’UTLN

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