Agenda du CDPC


Année 2005/2006

IIème JOURNEE ANNUELLE D'ETUDES
DE L'UMR 6201 DU CNRS

"L'ETRANGER : SUJET DU DROIT ET SUJET DE DROITS"


Toulon - Vendredi 16 juin 2006

Université du Sud Toulon-Var
Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras (CDPC)

Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III
Centre d'Études et de Recherches Internationales et Communautaires (CERIC)

Groupe d'Études et de Recherches sur la Justice Constitutionnelle
Institut Louis Favoreu (GERJC)


Université de Pau et des Pays de l'Adour
Institut d'Études Ibériques et Ibérico-Américaines, Droit et politique comparés (IEIIA)

Lieu de la manifestation
Faculté de droit de Toulon – Amphithéâtre 100 (2e étage)
Université du Sud Toulon-Var
35, avenue Alphonse Daudet - Toulon

PROGRAMME

ALLOCUTIONS D'OUVERTURE
  Pierre Sanz de Alba, doyen de la Faculté de droit de Toulon
 André Roux, professeur à l'Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence, directeur de l'UMR 6201 du CNRS

PREMIERE PARTIE :
L'ETRANGER, LES ÉTATS ET L'UNION EUROPEENNE

Sous la présidence de Claude Goyard,
professeur émérite de l'Université de Paris II (Panthéon-Assas)


9 heures 15
L'étranger et le droit : aspects historiques,
Éric Gasparini, Professeur,
Université du Sud Toulon-Var, membre associé du CDPC Jean-Claude Escarras

9 heures 45
L'étranger, la gouvernance et le droit international,
Marie-José Domestici-Met, Professeur,
Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Institut d'Études Humanitaires Internationales

10 heures 15
Vers une politique commune européenne de l'immigration ?,
Cristina Castagnoli, Administrateur,
Commission des Libertés civiles, Justice et Affaires intérieures du Parlement européen

10 heures 45 - pause
11 heures - reprise


État des lieux des politiques d'immigration en droit comparé,
Séverine Nicot, ATER,
Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, GERJC-Institut Louis Favoreu

11 heures 30
Le statut des ressortissants des pays-tiers dans l'Union européenne,
Dominique Nazet-Allouche, Ingénieur de recherche CNRS,
CERIC

Midi - débats
12 heures 30 - pause déjeuner



DEUXIEME PARTIE :
L'ETRANGER ET LES GARANTIES JURIDIQUES

Sous la présidence de Jean Gicquel,
professeur à l'Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne)

14 heures - reprise
Existe-t-il un droit fondamental au séjour ?
Olivier Lecucq, Professeur,
Université de Pau et des pays de l'Adour, IEIIA

14 heures 30
La liberté individuelle des étrangers,
En France, par Annabelle Pena-Gaïa, Professeur,
Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, GERJC-Institut Louis Favoreu
En Italie, par Patrick Péréon, Docteur en droit, Ingénieur d'études,
Université du Sud Toulon-Var, CDPC Jean-Claude Escarras

15 heures 30 - pause
 16 heures - reprise


Les critères raciaux dans les jurisprudences constitutionnelles française et espagnole,
Pierre Cambot, Professeur,
Université de Pau et des pays de l'Adour, IEIIA

16 heures 30
Les droits procéduraux des étrangers à l'entrée et à la sortie du territoire dans les pays de Common law,
Virginie Natale, Allocataire-monitrice de l'enseignement supérieur,
Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, GERJC-Institut Louis Favoreu

17 heures
L'apport du référé-liberté à la protection des droits fondamentaux des étrangers,
Didier Ribes, Docteur en droit,
Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, GERJC-Institut Louis Favoreu

17 heures 30 - débats


Contact : CDPC - Faculté de droit de Toulon
Tél : 04 94 46 75 26
mariepierreelie@wanadoo.fr


Faculté de Droit
Laboratoire CDPC - UMR-CNRS 6201
Faculté des Lettres et Sciences Humaines
Laboratoire Babel - EA n° 264

Comparatismes 2
2ème Cycle de Conférences transdisciplinaires
destinées aux étudiants de Masters 1ère et 2ème années en Lettres et en Droit

Programme du second semestre 2005-2006


1er, 2 et 3 février 2006
Les sources, les notions, les règles du droit à la lumière de la comparaison
Rodolfo Sacco, Professeur émérite à l'Université de Turin
Amphi 200 1 er février (10h-12h), amphi 100 2 février (14h-16h), salle 320 3 février (10h-12 h), Toulon - Faculté de Droit

Mardi 7 février 2006 de 17h à 19h
Les droits linguistiques au Canada
André Braën, Professeur à L'Université d'Ottawa
Amphi 100, Toulon - Faculté de Droit

Mardi 14 février 2006 de 17h à 19h
Politique et argent
Massimo Luciani, Professeur à l'Université de Rome, La Sapienza
Amphi 100, Toulon - Faculté de Droit

Mardi 28 février 2006 de 17h à 19h
“Je”, “me”, “moi”, comparaison des propriétés syntaxiques distributionnelles et sémantiques
Danielle Leeman, Professeur à l'Université Paris X
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Mardi 7 mars 2006 de 17h à 19h
La rhétorique en devenir : comparaison entre l'héritage latin et les arts poétiques médiévaux
Danièle James-Raoul, Maître de Conférences HDR à l'Université de Paris IV
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Mardi 14 mars 2006 de 17h à 19h
Littérature, sociologie et identité
Jean-Pierre Zirotti, Professeur de sociologie à l'Université de Nice
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Mardi 21 mars 2006 de 14h à 16h
Le droit international humanitaire
Claude Emanuelli, Professeur à L'Université d'Ottawa
Salle 320, Toulon - Faculté de Droit

Mardi 28 mars 2006 de 17h à 19h
Avatars du paysage romanesque au XXème siècle. Aragon, Mauriac, Montherlant, Duras
Louis Baladier, IGEN, Professeur à l'Université de Tours
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Mardi 4 avril 2006 de 17h à 19h
La synonymie
Jean-Claude Chevalier, Professeur à l'Université de Paris XIII
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Mardi 11 avril 2006 de 17h à 19h
Montesquieu : littérature, droit ou philosophie
Catherine Volpilhac, Professeur à l'École Normale Supérieure de Lyon
Amphi Y 002, La Garde - Faculté des Lettres et Sciences Humaines

Jeudi 13 avril 2006 de 13h30 à 16h30
Le processus d'adhésion de la Roumanie à l'Union européenne
Elena Tanasescu, Professeur à l'Université de Bucarest
Amphi 100, Toulon - Faculté de Droit

Contact : pereon@univ-tln.fr

Soutenance de thèse :
Les avis consultatifs obligatoires de la Cour permanente de Justice internationale et de la Cour internationale de Justice
Grégory Bourilhon