Agenda du CDPC

 



Colloque

Joseph Louis Elzéar Ortolan,
juriste toulonnais, français et européen



16-17 novembre 2017
Amphi Ortolan (200) - Faculté de droit de Toulon

PROGRAMME



Faculté de droit - Marine Nationale

Frontières et gouvernance maritimes
en Méditerranée



Mardi 7 novembre 2017
Amphithéâtre 200 - Faculté de droit de Toulon

PROGRAMME



 



PHC GALILEE 2017
Université Franco Italienne/Università Italo Francese (UFI/UIF)
« Citoyenneté, immigration et droits: les systèmes de protection sociale à l’épreuve des nouvelles dynamiques migratoires »

Séminaire
Citoyenneté et mouvements migratoires



Lundi 4 septembre 2017
Faculté de Droit, Université de Toulon
CDPC Jean-Claude Escarras - Faculté de droit - Toulon

PROGRAMME PHC Galillée 2017






11es journées Scientifiques de l'Université de Toulon
Atelier du CDPC Jean-Claude Escarras

Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerrannée


Mercredi 26 avril 2017
9h-18h - Bât. Pi - salle FA.010

PROGRAMME


Sous la direction scientifique du Professeur Louis Balmond

Le droit face aux activités industrielles en mer Méditerranée, allie les thèmes développés par les pôles MEDD et ESMed et est portée par le CDPC Jean-Claude Escarras (UMR CNRS 7318 DICE). Comment parvenir à concilier l’exercice des activités industrielles en mer (exploitation des ressources des fonds marins, production d’énergie, développement d’une agro-industrie), avec les risques qu’elles comportent pour elles-mêmes et pour le milieu est la question proposée pour cette manifestation. Face à cette multiplication des activités industrielles se développant sur le même espace, les enjeux pour le droit sont considérables, et ce colloque permettra d’analyser les contradictions et conciliation des régimes juridiques, et examinera dans quelles conditions la gouvernance des mers peut être assurée.




Quelle(s) commune(s) pour le XXIe siècle ?
Approche de droit comparé



Jeudi 24 novembre 2016 - Faculté de droit - Toulon
Vendredi 25 novembre 2016 - Faculté de droit - Draguignan
Entrée libre
PROGRAMME




La démocratie connectée :
ambitions, enjeux, réalité



Jeudi 10 novembre 2016
Faculté de droit de Toulon - Amphi 100
Entrée libre
PROGRAMME





La protection de la forêt. Paradoxes et perspectives


Mardi 26 et Mercredi 27 avril 2016
Plot COUDON - salle CO.701

Campus de Toulon - Porte d'Italie

PROGRAMME




Table ronde

La liberté syndicale et le droit de grève
en France, en Italie et en Tunisie


Vendredi 18 mars 2016 - 9h-13h
Faculté de droit - Amphi 100
Entrée libre

PROGRAMME




L'appréciation de la cessation des paiements
Approche comparative droit français, droit marocain, droit OHADA


par
M. le Professeur Moulay Mohamed Lahbib RHALIB
Université de Tanger - Maroc

conférence organisée par
Madame Anne-Marie ROMANI,
Maître de conférences HDR à l'Université de Toulon
Responsable du Master 2 Entreprise et Patrimoine,
spécialité Droit de la banque


 Mercredi 2 décembre 2015 - 9h-13h
Faculté de droit - Amphi 500.2


Présentation de la conférence


VIIIe Journée de L'UMR-CNRS 7318 DICE
Protection des données personnelles et
Sécurité nationale
Quelles garanties juridiques dans l’utilisation du
numérique ?

 Vendredi 27 novembre 2015
Faculté de droit - Amphi 200


Programme
Inscriptions & informations pratiques



La fiscalité environnementale a-t-elle toujours un avenir ?

 Jeudi 1er octobre 2015
Faculté de droit - Amphi 100


Programme



Table Ronde

Entre stabilité financière et prise de risques
économiques : défis et attentes des acteurs
Ne va-t-on pas trop loin ?
Europe-Afrique

 vendredi 24 avril 2015  - 9h30-12h30
Salle du Conseil - Faculté de droit
Entrée libre

PROGRAMME :

Allocution d'ouverture
Anne-Marie ROMANI, Maître de conférences HDR, Univ. de Toulon

 

- Crise financière et régulations

Abdelali ABBOUR, Professeur-Assistant, Univ. Moulay Ismaël, Meknès, Maroc

 

- Le risque et le droit fiscal

Georges CAVALIER, Maître de conférences, Univ. Jean Moulin, Lyon 3

 

- Le défi du financement participatif face aux attentes des acteurs de l'économie sociale et solidaire, approche interactive France-Afrique

Julien COUARD, Maître de conférences, Univ. de Toulon

 

- Travail féminin et secteur informel dans la zone UEMOA

Seydou DIOUF, Professeur, Chef de Département Histoire du Droit et des Institutions, Faculté des Sciences Juridiques et Politiques, UCAD Dakar, Sénégal

 

- Bank of Maghrib et stabilité financière : nouveau rôle, nouveaux défis ?

Mohamed Moulay Lahbib RHALIB, Professeur, Univ. de Tanger, Maroc

 

- Anticipation du risque de défaillance et prise de risque économique

Anne-Marie ROMANI, Maître de conférences HDR, Univ. de Toulon

 

- La fiscalité financière post-2008

Sylvie SCHMITT, Maître de conférences, Univ. de Toulon

 

- La crise financière et le sort des relations individuelles du travail : regard sur le droit marocain

Mohamed Mounir TABITE, Professeur, Univ. Hassan II, Maroc

 

- Moyens d'action du superviseur national (lettres de suite, mesures de police administrative, ouverture d'une procédure disciplinaire). L'articulation de la supervision unique des banques par la BCE via le mécanisme de supervision unique (MSU)

Raphaël THEBAULT, Responsable Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

- - - - - - 

La banque
dans tous ses (E)états
Intermédiation et croissance

Regards croisés France, Belgique, Italie, Maroc, Sénégal


 mercredi 22 avril 2015
Faculté de droit - Amphi 200
Entrée libre

Programme

Les précurseurs italiens
du droit constitutionnel


 vendredi 7 et samedi 8 nov. 2014
Faculté de droit - Amphi 200


Programme


Le droit des étrangers en situation irrégulière après la transposition de la "directive retour"
Regards croisés France, Espagne, Italie


23 mai 2014 - Amphi 100 -  Faculté de droit- Toulon

Programme







Aux limites du droit


8e Journées Scientifiques à l'Université de Toulon

15 & 16 avril 2014
Palais Neptune - Toulon


Programme

La sécurité juridique et le contribuable
Journée d'études de droit fiscal

Vendredi 25 octobre 2013

Amphithéâtre 100

Toulon - Faculté de droit

Amphithéâtre 100


ACCEDER AU PROGRAMME


31 mai & 1er juin 2013

Toulon, Faculté de droit

Amphithéâtre 100

ACCEDER AU PROGRAMME


mini_progr_doctoriades_2012.jpg

Sous l’égide de
l’École doctorale n° 509 et de l'école doctorale n° 548
Jeudi 29 et vendredi 30 nov. 2012
Faculté de droit de Toulon
Atelier du CDPC :
"Le secret"

ACCEDER AU PROGRAMME


VENDREDI 25 MAI 2012
Faculté de droit - Amphi 100 (2e étage)




Année 2011/2012

PROGRAMME

Sous l’égide de l’École doctorale
« Civilisations et Sociétés euro-méditerranéennes et comparées »
Jeudi 8 et vendredi 9 décembre 2011 à la Faculté de droit de Toulon
Atelier du CDPC : "Le temps"
Participation des doctorants du CDPC à l'atelier : "L'identité"


 

L’ANIMAL,
UN HOMME COMME LES AUTRES ?

Sous l’égide de l’École doctorale
« Civilisations et Sociétés euro-méditerranéennes et comparées »
Colloque pluridisciplinaire organisé par le CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS (CDPC-JCE, CNRS-UMR 6201)
En partenariat avec le Laboratoire BABEL

Jeudi 18 et vendredi 19 novembre 2010 à la Faculté de droit de Toulon

 


Année 2008/2009


3es Journées scientifiques euroméditerranéennes


PROGRAMME


Année 2007/2008


Un membre du CDPC récompensé du Prix de thèse 2007 du Conseil constitutionnel

Thierry SANTOLINI, membre du CDPC, s'est vu attribuer, pour sa thèse intitulée « Les parties dans le procès de constitutionnalité en droit comparé », le prix de thèse du Conseil constitutionnel qui couronne, chaque année depuis 1997, la meilleure thèse de doctorat consacrée au contrôle de constitutionnalité. Cette thèse, dirigée par Madame Maryse BAUDREZ et Monsieur Thierry DI MANNO, a été soutenue le 9 décembre 2006 à l'Université du Sud Toulon-Var.

Le jury du Prix 2007, présidé par Monsieur Jean-Louis DEBRE, président du Conseil constitutionnel, et où siégeaient Madame Dominique SCHNAPPER et Monsieur Guy CANIVET, membres du Conseil constitutionnel, Madame le professeur Pascale DEUMIER, Messieurs les professeurs Pierre BON et Jean du BOIS de GAUDUSSON et Monsieur le conseiller d'Etat Marc GUILLAUME, secrétaire général du Conseil constitutionnel, s'est réuni le 16 novembre 2007.

Le 12 décembre 2007, lors d'une cérémonie solennelle dans le grand salon du Conseil constitutionnel, Thierry SANTOLINI, entouré de ses deux directeurs de thèse, du doyen de la Faculté de droit, Monsieur Jean-Jacques PARDINI et du vice-président de l'USTV en charge du Conseil d'administration, Monsieur Pierre SANZ de ALBA, s'est vu remettre par le président Jean-Louis DEBRE un prix de 5000 euros en vue de la publication de sa thèse.

Ce prix de thèse 2007 du Conseil constitutionnel honore l'Université du Sud Toulon-Var et le CDPC JEAN-CLAUDE ESCARRAS qui voit ainsi récompenser, pour la deuxième fois en dix ans, de ce prix prestigieux l'un de ses membres.

Nos félicitations les plus chaleureuses à Thierry SANTOLINI !

Le discours du président Jean-Louis DEBRE prononcé lors de la remise du Prix est consultable à l'adresse suivante :
http://www.conseil-constitutionnel.fr/bilan/annexes/2007/20071212Debre.pdf


2ndes Journées scientifiques euroméditerranéennes

PROGRAMME


Cycle de conférences du Professeur Renato BALDUZZI
(Université du Piémont oriental)


En sa qualité de professeur invité par le CDPC, le Professeur Renato BALDUZZI  assurera un cycle de conférences du 5 novembre au 8 novembre 2007, à la Faculté de droit.

Programme


Année 2006/2007


Faculté de droit de Toulon
Ordre des avocats au Barreau de Toulon
Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras
(UMR-CNRS n° 6201)

Le Bicentenaire
du Code de procédure civile

Vendredi 8 décembre 2006
Amphithéâtre 300 - Faculté de Droit

Programme


Colloque international
Le 60ème anniversaire de la République italienne


19 et 20 octobre 2006
Amphithéâtre 300 – Faculté de Droit de Toulon

sous l'égide
du Centre de Droit et de Politique Comparés Jean-Claude Escarras,
du Laboratoire Babel,
du Laboratoire d'Economie Appliquée au Développement,
de l'Université du Sud Toulon-Var

Programme


XXè Table ronde internationale
de l'UMR-CNRS 6201
co-organisée par
le GERJC d'Aix en Provence,
le CDPC Jean-Claude Escarras de l'Université de Toulon et
l'IEJIIA de Pau

« Autonomie régionale et locale et Constitutions »
Faculté de droit d'Aix-en-Provence

Vendredi 8 septembre de 9 h à 17 h
et samedi 9 septembre 2006 de 9 h à 12 h


Agenda des années précédentes

Année 2005/2006

Année 2004/2005

Année 2003/2004

Années 1998/2002


Chaque année

Le CDPC organise régulièrement avec diverses Universités de l'arc méditerranéen (Aix-en-Provence, Nice, Toulon, Pise, Pérouse, Rome...) des journées d'études.

En outre, le Centre organise chaque année des conférences qui seront publiées prochainement ("La justice constitutionnelle en Italie" par le Professeur R. Romboli; "Le rôle du président de la République en Italie" par le Professeur G. Azzariti)..., Cahiers du CDPC n° 8, à paraître.

Le CDPC, rédige chaque année la Chronique Italie de l'Annuaire International de Justice Constitutionnelle (AIJC) depuis 1985 (La vie de la Cour constitutionnelle, analyse de la jurisprudence, articles...).

Co-organisation avec le G.E.R.J.C. (Université d'Aix-Marseille III, Doyen. L. Favoreu) et l'I.E.J.I.I.A. de Pau (Université de Pau et des Pays de l'Adour, Professeur P. Bon) des Tables Rondes Internationales suivantes dont les travaux ont été publiés à l'Annuaire International de Justice constitutionnelle :

1999 : « Constitution et sécurité juridique » (AIJC, T. XV)

2000 : « Constitution et secret de la vie privée » (AIJC, T. XVI)

2001 : « Immunités et privilèges de juridiction » (AIJC, T. XVII)

2002 : « Lutte contre le terrorisme et protection des droits fondamentaux » (AIJC, T. XVIII)

2003 : « Constitution et élections » (AIJC, T. XIX)

2004 : « Justice constitutionnelle, justice ordinaire, justice supranationale : à qui revient la protection des droits fondamentaux en Europe ? » (AIJC, T. XX)

2005 : « Constitution européenne et constitutions nationales » (AIJC, T. XXI)